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Statuts

Le Temps des Series’

Association loi 1901 depuis le 10 juillet 2004.

Les Statuts du Club « Le Temps des Series’ »

Article 1

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Statuts du club

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : « Le Temps des Series’ »

Article 2 – Objet

Cette association a pour objet de rassembler les propriétaires de Land Rover à lames* afin de :
- développer un réseau d’entraide ;
- faciliter la restauration et l’entretien de leur véhicule par la mise à disposition de documents ou d’avis techniques ainsi que des adresses Internet utiles dans l’aboutissement de leur projet ;
- les guider dans leur recherche de pièces détachées de qualité, de documentations techniques et commerciales, en neuf ou en occasion.
En outre, l’association « Le Temps des Series’ » a pour but de promouvoir une vision de la randonnée motorisée axée sur un certain art de vivre, excluant la vitesse et la course aux accessoires au profit de la simplicité.
Elle se propose :
- d’organiser des randonnées sur les routes et chemins ouverts à la circulation publique, dans un état d’esprit fondé sur l’envie de découvrir les patrimoines régionaux, dans le respect de l’environnement et des personnes rencontrées, la solidarité, la convivialité ;
- d’organiser ou également être présent à des rassemblements « statiques » tel que salon, rassemblement, exposition…
* Le terme « lames » indique le type de suspension équipant le véhicule.

Article 3 - Adresse

Le siège de l’association est fixé à : 7, rue de Castellane – 75008 PARIS (France)
Il pourra être transféré :
• par simple décision du Bureau

Article 4 – Durée

La durée de l’association est indéterminée.

Article 5 – Composition

L’association est composée de :
- Membres fondateurs. Ce sont les membres étant à l’origine de la création du club. Les membres fondateurs sont exempts de cotisation.
- Membres adhérents. Ce sont les membres ayant acquitté leur cotisation pour l’année en cours et signé le bulletin d’adhésion.
- Membres « conjoints ». Ce sont soit le conjoint d’un membre adhérent, soit un enfant à charge de l’adhérent de moins de 18 ans. L’adhérent conjoint paye une cotisation réduite et bénéficie quand il est majeur de tous les droits du membre adhérent. L’adhérent conjoint non majeur bénéficie des droits de membre à l’exception du droit de participation à l’assemblée générale et de candidat à une fonction du Bureau.
- Membres d’honneur. Ce sont de personnes, qui par leurs actions passées ou présentes ont contribué au rayonnement de l’association ou qui se voient remercier par cette qualité. Un membre d’honneur est exempt de cotisation.
- Membres du Bureau. Ce sont les membres adhérents candidats ayant été élus.
- Membres actifs. Ce sont les membres désignés par le Bureau parmi les volontaires pour aider à la gestion et au fonctionnement du club. Ils ne font pas partie intégrante du Bureau.
- Vices et/ou adjoints (présidents, trésorier…). Ce sont les membres adhérents candidats élus par les membres adhérents lors d’une assemblée générale.
- Modérateurs. Ce sont les membres adhérents candidats élus par le Bureau ayant en charge la modération du forum.
- Délégués régionaux. Ce sont des membres adhérents candidats élus par le Bureau et ayant pour fonction de représenter localement le club.
Des précisions peuvent être apportées sur les fonctions dans le règlement intérieur.

Article 6 - Cotisation

Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixée par le Bureau et mise au vote en assemblée générale.
La cotisation couvre l’adhésion pour une durée d’un an. Elle est due par tous sauf les membres fondateurs et les membres d’honneur.

Article 7 – Radiation

La qualité de membre défini au chapitre 5.1 se perd par :
- le décès ;
- la démission qui doit être adressée par écrit au Bureau. Un mail au président avec accusé de réception étant également valable à condition qu’il contienne clairement le nom de l’adhérent, son pseudo sur le forum et son adresse postale ;
- le non paiement de la cotisation ;
- la radiation pour faute grave (définition au règlement intérieur). Celle-ci sera prononcée (suivant les modalités au chapitre élu) par le Bureau, les modérateurs et les délégués régionaux.

Article 8 – Ressources

Les ressources de l’association comprennent :
- le montant des cotisations ;
- toutes ressources autorisées par la loi.

Article 9 – Direction

La direction de l’association « Le Temps des Series’ » est assurée par le Bureau.

Article 10 - Constitution du Bureau

L’association est dirigée par un Bureau de membres élus par lors de l’assemblée générale, le cumul des fonctions du Bureau n’étant pas autorisé à l’exception d’une fonction en titre et d’une fonction de vice (président, secrétaire..) à condition que le cumul ne soit pas trésorier et vice président et inversement (cette disposition afin de ne pas être juge et partie dans la gestion des comptes). Un cumul de fonction au sein du même foyer n’est pas autorisé.
- Le Président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom de l’association.
- Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès verbaux des réunions et assemblées et, en général, toutes les écritures concernant le
fonctionnement de l’association, à l’exception de celles qui concernent la comptabilité. Il tient
le registre spécial prévu par l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et les articles 6 et 31 du Décret du 16 août 1901. Il assure l’exécution des formalités prescrites par les dits articles.
- Le Trésorier est chargé de tenir ou faire tenir sous son contrôle la comptabilité de l’association. Il effectue tous paiements et reçoit, sous la surveillance du Président, toutes sommes dues à l’association. Il ne peut aliéner les valeurs constituant le fonds de réserve qu’avec l’autorisation du Bureau. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu’il effectue et rend compte à l’Assemblée Générale annuelle qui approuve sa gestion.
- Le Webmaster a pour rôle de maintenir opérationnels le site et le forum du club, de procéder ou faire procéder le cas échéant à toutes les opérations techniques nécessaires au bon fonctionnement du site et de la sécurité des données. Il est également en charge de la gestion des droits des différents inscrits sur le forum (membres et non membres). Il est à ce titre garant d’un suivi rigoureux de toutes les opérations informatiques.
- Les vices (président, trésorier …) assistent le membre du Bureau en titre et se substituent en cas d’incapacité (congés, ou en attente de l’assemblée extraordinaire en cas de vacance du poste en titre).
Un membre du Bureau est élu pour une durée de deux ans mais fait l’objet d’un vote de confirmation lors de l’assemblée générale ordinaire intermédiaire. Si le membre du Bureau n’est pas confirmé, dans le cadre d’une assemblée générale internet, une assemblée générale extraordinaire est alors organisée suivant les modalités définies à l’article assemblée générale internet. Si l’assemblé générale est physique, un appel à candidature peut être immédiatement réalisé et les candidats mis au vote. A défaut de candidat une assemblée extraordinaire sera organisée.
Les membres en titre du Bureau peuvent se faire assister dans la fonction par un Vice (président, trésorier…)
La fonction prend fin :
- A l’issue du mandat de deux ans ;
- Par démission ;
- Non confirmation lors du vote intermédiaire ;
- Non paiement de la cotisation ;
- Décès ;
- Faute grave.

Article 11 - Élection des membres du Bureau

Tout membre du club (sous réserve d’avoir payé sa cotisation pour l’année en cours) est éligible lors de l’assemblée générale ou lors d’une assemblée générale extraordinaire. Il convient alors de se porter candidat à l’une des fonctions ouvertes. Le vote se réalisant :
- Dans le cas d’un vote par internet : les membres à jour de leur cotisation votent pour le candidat de leur choix pour la fonction ouverte suivant les modalités définis au chapitre « assemblée générale internet ». Un candidat est déclaré élu à l’issue de la période du vote suivant les modalités définies au chapitre Élu.
- Dans le cas d’un vote lors d’une assemblée physique. Les membres à jour de leur cotisation votent pour le candidat de leur choix pour la fonction ouverte suivant les modalités définies au chapitre assemblée générale physique. Un candidat est déclaré élu à l’issue de la période du vote suivant les modalités définies au chapitre Élu.

Article 12 - Assemblée générale internet ou assemblée générale extraordinaire internet

Si le Bureau le souhaite, il a la possibilité de faire une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire sur le site internet du club, dans la zone membres, suivant les modalités décrites aux chapitres suivants.
Il n’y a pas de procuration possible. Ceci étant lié au simple fait que le suivi des procurations n’est pas possible.
Article 12.1 - Assemblée générale ordinaire Internet
Les modalités sont décrites au règlement intérieur.
Article 12.2 - Assemblée générale extraordinaire Internet
Les modalités sont décrites au règlement intérieur.

Article 13 - Assemblée générale Physique

Les modalités du vote (main levée, secret …) seront à la discrétion du Bureau. Les membres pourront détenir un maximum de trois procurations.
Article 13.1 - Assemblée générale Physique
Les modalités sont décrites au règlement intérieur.
Article 13.2 - Assemblée extraordinaire Physique
Les modalités sont décrites au règlement intérieur.

Article 14 – Elu

Un point à voter est déclaré voté (ou élu dans le cadre d’une élection) lorsque la majorité des suffrages exprimés est atteinte. A ce titre, une option « ne se prononce pas » devra figurer pour chacun des points à voter par Internet.

Article 15 - Réunion du Bureau

Le Bureau se réunit au minimum 1 fois par an sur demande d’un membre du Bureau. Les décisions sont prises à la majorité des voix. Le président dispose d’une voix prépondérante (Cette disposition permet d’éviter le blocage de l’activité de l’association en cas de partage égal des voix).
Les réunions font l’objet d’un procès-verbal.

Article 16 – Rémunération

Les membres du Bureau peuvent prétendre au remboursement de leurs frais sur justificatifs et suivant les modalités définies au règlement intérieur.

Article 17 - Règlement intérieur

Le Bureau peut décider de l’établissement d’un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l’assemblée générale. Il définit entre autre les règles de comportement lors des manifestations, des modalités de remboursement des frais ainsi que des règles régissant le forum du club… et fixe les divers points non prévus par les statuts notamment en matière d’administration interne de l’association.
Il s’impose à tous les membres de l’association.

Article 18 – Dissolution

La dissolution est prononcée par l’assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L’actif sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique ou caritatif.

Le règlement du Club « Le Temps des Series’ »

Disposition Assemblée Générale Internet :

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Réglement du club

Tous les membres inscrits sur le forum sont informés via un mail privé envoyé par l’un des membres du Bureau, ceci au moins 14 jours avant l’ouverture de l’assemblée générale ordinaire ou au moins 10 jours avant l’ouverture d’une assemblée générale extraordinaire. Le mail faisant compte de convocation devra contenir l’objet de la convocation ainsi que le planning de la consultation et de vote.
La mise en ligne des informations se fait sur la partie membres du forum et est conservée en ligne pendant 18 mois minimum. Les droits étant portés à la lecture simple dès la fin de l’assemblée.

Le bilan de l’année est mis en ligne par le président dans un post dédié et ouvert aux questions des membres. Les réponses seront apportées soit « au fil de l’eau » soit globalement suivant le contexte.
Le bilan financier est mis en ligne par le trésorier dans un post dédié et ouvert aux questions des membres. Les réponses seront apportées soit « au fil de l’eau » soit globalement suivant le contexte.
Un post questions diverses est ouvert afin de permettre aux membres d’exprimer soit des suggestions soit des commentaires n’entrant pas dans les catégories précédentes. Une réponse est formulée « au fil de l’eau » ou globalement suivant le contexte.
Un post est ouvert par fonction vacante afin de permettre aux membres désireux de se positionner. Un petit mot de motivation des candidats est souhaitable.
A l’issue d’une période de 7 jours, le bureau apporte une réponse aux différentes questions sous forme d’un compte rendu (sauf réponse « au fil de l’eau ») et soumet au vote des membres l’approbation du bilan financier ainsi que chacun des points le nécessitant et ceci individuellement. L’ouverture au vote se fera sur un minimum de 48 H.
Un compte rendu est rédigé et mis en ligne pour les membres. Si le club dispose d’un bulletin diffusé par papier, il sera joint dans la publication suivante l’assemblée générale.
Voir les statuts Article 11 - Élu

Disposition Assemblée Extraordinaire Internet

Tous les membres inscrits sur le forum sont informés via un mail privé envoyé par l’un des membres du Bureau, ceci au moins 10 jours avant l’ouverture de l’assemblée générale extraordinaire. Le mail faisant compte de convocation devra contenir l’objet de la convocation ainsi que le planning de la consultation et du vote.
Le ou les sujets sont exposés suivant les modalités définies au règlement intérieur. L’ouverture du vote devra être au minimum de 7 jours (cette disposition étant destinée à permettre un maximum de suffrage alors que la période du vote n’est pas habituelle).

Disposition Assemblée Générale Physique

L’ensemble des membres inscrits sur le forum est informé via un mail privé envoyé par l’un des membres du Bureau. Ceci au moins 14 jours avant l’ouverture de l’assemblée générale ordinaire ou au moins 14 jours avant l’ouverture d’une assemblée générale extraordinaire. Le mail tenant compte de convocation devra contenir l’objet de la convocation ainsi que le planning de la consultation et de vote, la date, l’heure et le lieu.
Le bilan de l’année est présenté par le président.
Le bilan financier est présenté par le trésorier et mis au vote.
Un recueil des candidatures est fait pour les fonctions vacantes et une mise au vote Un vote de confirmation est organisé pour chacune des fonctions le nécessitant (cf chapitre élection des membres du bureau)
Un temps questions diverses est ouvert afin de permettre aux membres d’exprimer soit des suggestions soit des commentaires n’entrant pas dans les catégories précédentes. Une réponse est formulée au fil de l’eau par le président ou le membre du bureau concerné. Afin d’offrir le meilleur déroulement possible, il est vivement conseillé au Bureau de collecter les questions à l’avance.
Un compte-rendu de l’assemblée est fait et mis en ligne pour les membres. Si le club dispose d’un bulletin diffusé par papier, il sera joint dans la publication suivante l’assemblée générale.

Disposition Assemblée Extraordinaire Physique

La convocation se fait suivant les mêmes modalités que l’assemblée générale Physique.

Remboursement des frais

Les membres du bureau pourrons se faire rembourser liées a leur fonction suivant les modalités suivantes :
Les frais divers (Affranchissements, téléphone, achats divers nécessaires au club) sur présentation d’une facture accompagnée d’un document spécifiant l’objet, les références du règlement ainsi que la signature. Ceci est également valable pour les divers membres à condition que les dépenses aient été préalablement validées par le président et le trésorier Les membres du bureau pourront se voir rembourser les déplacements lors des réunions sur la valeur de 0,10 du km (sur la base du logiciel Mappy, trajet le plus court) et de 30 € pour une nuit.
Dans le cadre d’une sortie club ou non club, les frais de déplacement ne pourront être remboursés que si la présence du membre du bureau est absolument nécessaire et qu’il ne peux en être autrement. Il convient à chacun de ne pas perdre de vue que la participation aux manifestations est un plaisir et non une obligation. Il convient donc de ne pas abuser des remboursements.
Dans certains cas, le remboursement des frais de déplacement pourra être étendu aux membres actifs.
Les membres du Bureau ne payent pas l’inscription aux manifestations du club (ils payent celle des manifestations non club). Seul le prix des repas est à leur charge. Ses dispositions pourront être appliquées aux bénévoles au besoin...

Comportement lors des manifestations

Les participants aux manifestations se doivent de se comporter en bon père de famille, en accord avec les principes du CODEVER et les règles de bonne conduite.
Il veillera à la propreté de sa zone de bivouac et au respect des autres participants.
Son attention est portée sur le fait que tous les déplacements motorisés le sont sous le respect du code de la route (signalisation, alcoolémie...)
Si des règles particulières sont appliqués lors de la manifestation (sens de circulation, zone de silence, zone de bivouac, consigne de déplacement en véhicule, etc...), le participant appliquera les consignes.

Adresse du club :

« Le Temps des Series’ »
7, rue de Castellane – 75008 PARIS (France)
 
 
 
RNA : W013000002
Membre du Codever :
Adhérent 128807
Affilié à la FFVE :
Adhérent MM1250

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